Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : 4 octobre 2025

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Ces CGU sont un contrat légal entre vous (l’« Utilisateur ») et « Nous ». Le Site est un espace non commercial dédié à la promotion de la marque Rose Perle qui propose une gamme de bijoux en véritables perles de culture, conçus pour être modernes et accessibles.

Avertissement important : Ces CGU sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un conseil juridique. Elles sont un modèle générique et doivent être adaptées à votre situation spécifique. Nous vous recommandons vivement de consulter un avocat ou un expert en droit pour une rédaction personnalisée et conforme à la législation applicable.

1. Objet des CGU

Les présentes CGU définissent les règles d’utilisation du Site, les droits et obligations des Utilisateurs et de l’Équipe, ainsi que les modalités de résolution des litiges. Elles s’appliquent à tous les accès au Site, y compris via des appareils mobiles.

2. Accès au Site

• Éligibilité : Le Site est accessible à toute personne physique majeure ou mineure accompagnée d’un représentant légal. Les mineurs doivent obtenir le consentement de leurs parents ou tuteurs avant toute utilisation.
• Disponibilité : Nous nous efforçons de maintenir le Site accessible 24 heures sur 24, mais nous ne garantissons pas une disponibilité ininterrompue en raison de maintenances techniques, pannes ou événements imprévus.

3. Utilisation du Site

Rose Perle est une marque déposée. Tous les droits sont réservés.

• Autorisation : Vous êtes autorisé à consulter, télécharger ou imprimer le contenu du Site pour un usage personnel et non commercial uniquement, sous réserve de respecter les droits de propriété intellectuelle.
• Interdictions : Il est strictement interdit de :
  • Utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à l’ordre public.
  • Copier, reproduire, distribuer ou modifier le contenu sans autorisation écrite préalable.
  • Introduire des virus, malwares ou tout élément susceptible de nuire au Site ou à autrui.
  • Harceler, diffamer ou porter atteinte à la vie privée d’autres Utilisateurs.
  • Collecter des données personnelles d’autres Utilisateurs sans consentement.
• Contenu Généré par les Utilisateurs (UGC) : [Si applicable : Tout contenu que vous publiez (commentaires, forums, etc.) doit respecter les lois en vigueur. Vous en assumez la pleine responsabilité. Nous nous réservons le droit de modérer ou supprimer tout UGC inapproprié sans préavis.]

4. Propriété Intellectuelle

• Tout le contenu du Site (textes, images, logos, logiciels, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et appartient à l’Équipe ou à ses licenciés.
• Vous accordez à l’Équipe un droit non exclusif, gratuit et mondial d’utiliser, reproduire et modifier tout UGC que vous soumettez, afin de le diffuser sur le Site.
• Les marques et logos du Site ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse.

5. Confidentialité et Protection des Données

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible [lien vers la politique, ex. : ici]. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données comme décrit dans cette politique. Le Site respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) pour les Utilisateurs en Europe.

6. Limitation de Responsabilité

• Le Site est fourni « tel quel » sans garantie d’aucune sorte. Nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité du contenu.
• L’Équipe décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, y compris les pertes de données, interruptions de service ou erreurs techniques.
• Vous utilisez le Site à vos propres risques. Nous ne serons pas responsables des liens hypertextes vers des sites tiers, dont le contenu échappe à notre contrôle.

7. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le Site avec la date de mise à jour. Votre utilisation continue du Site après publication vaut acceptation des nouvelles CGU. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page.

8. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Site sans préavis en cas de violation des CGU. Cette résiliation n’affecte pas les obligations déjà nées.

9. Droit Applicable et Litiges

• Ces CGU sont régies par le droit: français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Troyes.
• Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à         contact@roseperle.fr

10. Dispositions Diverses

• Intégralité : Ces CGU constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’Équipe.
• Réversibilité : Si une disposition est jugée invalide, les autres restent en vigueur.
• Non-révocabilité : Tout manquement à une obligation ne constitue pas une renonciation.

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Pour toute question, contactez  ROSE PERLE.